Tout d'abord, vous devez vous poser la question de savoir ce que vous allez faire avec votre ancienne plaque d'immatriculation. La réponse ici dépendra de votre intention d'immatriculer ou non une nouvelle moto et au cas où vous comptez le faire: dans quel délai. Dans le cas par exemple où vous comptez vous acheter une nouvelle moto avec l'argent que vous gagnerez de la vente de l'ancienne, il est mieux que vous gardiez les plaques pour l'immatriculation de votre nouvelle moto. Vous joindrez à votre nouvelle demande d'immatriculation l'ancien certificat d'immatriculation. Mais attention, votre nouvelle moto devra impérativement être mise en circulation dans les quatre mois qui suivent la vente de l'ancienne moto d'occasion. Dans le cas maintenant où vous avez vendu votre moto d'occasion pour démolition ou l'avez exporté, le démolisseur ou l'exportateur devront faire parvenir le certificat d'immatriculation à la DIV, à ce certificat ils associeront une déclaration attestant la destruction ou l'exportation.
Il peut se trouver par ailleurs que vous vous soyiez déjà acquitté de la taxe d'immatriculation, dans ce cas si vous avez effectivement renvoyé votre plaque dans les quatre mois qui suivent la vente, vous serez remboursé de la quote-part de la taxe payée pour votre ancienne moto. Maintenant, si votre moto d'occasion vendue a été remplacée par une nouvelle, la quote-part non due et payée pour l'ancienne moto sera limitée à la taxe requise pour la nouvelle moto. Qu'en est-il de votre assurance dans tout ça ? Elle a été avisée dans la mesure où vous avez fait parvenir par son intermédiaire votre nouvelle demande d'immatriculation afin qu'elle y appose son cachet, votre courtier peut aussi s'en être chargé à votre place. Votre Assurance a alors procédé à la transmission de ce document à la DIV, la Direction de l'Immatriculation des Véhicules. Tout ça c'est si vous arrivez bien entendu à trouver une personne qui réponde favorablement à votre annonce de vente de moto d'occasion. Si par contre votre moto n'est pas en état d'être vendue, peut-être que vous aurez la chance de tomber sur un professionnel qui voudra bien vous la prendre gratuitement, il pourra de son côté en tirer quelques pièces qui l'intéressent. Mais sinon, il faudra payer pour le transfert vers la casse !
Voilà pour ce que vous aurez à faire en plus si vous parvenez à trouver un preneur à votre moto d'occasion. Vous n'aurez pas trop de mal pour l'immatriculation de votre nouvelle moto si d'aventure vous devez en acheter une nouvelle. Cela sans oublier que vous pourrez également négocier avec un professionnel pour vous débarrasser de votre moto si celle-ci n'est bonne que pour la casse !